Ségolène Pasquier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: PASQUIER (Ségolène)
premier substitut magistrat à l'administration centrale de la justice
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: Ségolène PASQUIER
adjointe au chef du bureau de l'accès au droit et de la médiation
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
14 Juillet 202114/07/2021
De: Ségolène PASQUIER
adjointe au chef du bureau de l'accès au droit et de la médiation
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Ségolène PASQUIER
premier substitut à l'administration centrale de la justice
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des militaires de la gendarmerie nationale et des fonctionnaires du corps d'encadrement et d'application de la police nationale auxquels
Membres titulaires
Groupe:
nomination
26 Décembre 202026/12/2020
De: PASQUIER (Ségolène)
premier magistrat à l'administration centrale de la justice
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
15 Octobre 202015/10/2020
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Juillet 202022/07/2020
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
22 Février 202022/02/2020
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
04 Janvier 201904/01/2019
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
07 Novembre 201807/11/2018
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
12 Juillet 201812/07/2018
De: Pasquier (Ségolène)
magistrate, adjointe au chef du bureau de l'accès au droit, ministère de la justice
Objet:
auditeur de la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
10 Janvier 201810/01/2018
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
27 Août 201727/08/2017
De: Pasquier (Ségolène)
magistrate, adjointe au chef du bureau de l'accès au droit, ministère de la justice
Objet:
à suivre la 70e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
admission
08 Juillet 201708/07/2017
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit et de la médiation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
3
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
30 Avril 201730/04/2017
De: Ségolène PASQUIER
magistrates
dans la limite des attributions du bureau de l'accès au droit
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes du secrétariat général
2
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Mars 201701/03/2017
De: Pasquier (Ségolène)
chargée de mission à l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
5. Au titre des utilisateurs
a) Au titre des associations familiales
Groupe:
nomination
17 Novembre 200217/11/2002
De: Pasquier (Ségolène)
chargée de mission à l'association Familles de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique en complément des membres en exercice à la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des utilisateurs
a) Au titre des associations familiales
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.